ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DU SQUARE DU DOCTEUR BLANCHE Active Paris Locataires & Proprio Droits civiques W751109486 Créée en 1993 l'entretien et la conservation de la voie privée Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Paris (75016) Identifiants RNAW751109486 HIST.109486 Anciennes informations Historique Créée le 14/04/1993, dernière déclaration le 30/05/2016 4 évènements 14/04/1993 Création 05/05/1993 Publication au Journal Officiel 30/05/2016 Dernière déclaration 13/06/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Locataires & Proprio / Droits civiques Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.