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ASSOCIATION COURS THERESE CHAPPUIS

Activité

Projet porté

respect du droit français d'une part, des statuts de l'enseignement catholique et des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion du collège et du lycée privé Thérèse Chappuis, établissement fondé par les soeurs Oblates de Saint-François de Sales et don elles continuent d'exercer la tutelle. L'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes. A cette fin, elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition des locaux, et d'une manière générale, se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit, en lien avec son objet principal et avec le caractère propre de l'établissement. Elle pourra passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet, conjointement avec le chef d'établissement et, selon l'à-propos, avec le propriétaire des lieux. Elle pourra acquérir tous les biens mobiliers nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Paris (75007)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W751098369

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 98369

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Ancien enregistrement

Les données de l'ancien répertoire : Voir les anciennes informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 751P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun