COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DE L'ADMINISTRATION PENITENTIARE COSCAP

Active Paris 1990-02-16
M

Mission

réunir les personnes définiees aux articles 4 et 5 qui désirent s’associer pour participer à des activités socio culturelles et sportives ; ces personnes peuvent à leur demande, être associées à l’action menée par le Comité National des Oeuvres Sociales de l’Administration Pénitentiaire, CNOSAP dont le COSCAP est membre

Domaines

  • services et établissements médico-sociaux
@

Commune & Contact

Commune

Paris (75004)

Associations de Paris

Siège INSEE

8 RUE DU RENARD, 75004 PARIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W751094017
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
493878391
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
94017
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 751P

Activité

services et établissements médico-sociaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr