ASSOCIATION SEINE MOSELLE RHONE ASSOCIATION POUR LA MODERNISATION DES BASSINS DE LA SEINE DU RHIN DE LA MOSELLE DU RHONE ET DE LA SAONE ET POUR LEUR CONNEXION PAR DES LIAISONS FLUVIALES A GRAND GABARIT

Activité

Projet porté

mettre en étude les conditions économiques, techniques environnementales et financières de la réalisation de liaisons fluviales modernes entre la seine, la Moselle, le Rhin, la Sâone et le Rhône ; promouvoir l’amélioration des voies, des ouvrages et plus généralement celle des conditions de navigation sur les voies des trois bassins ci-dessus ; susciter et développer un mouvement d’opinion en faveur des liaisons et des bassins considérés ; intervenir auprès des pouvoirs publics en vue de l’exécution des opérations les plus appropriées répondant aux objectifs de l’association

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• représentation d\'intérêts économiques sectoriels - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 26/07/1962 - Création de l'association
• 12/08/1983 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 28/02/2012 - Dernière déclaration en date de l'association
• 22/03/2012 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W751065792

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 65792

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 751P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.