ORGANISME DE GESTION DES ETABLISSEMENTS CATHOLIQUES D'ENSEIGNEMENT NOTRE DAME DE SION SAINTE MARIE OGEC NOTRE DAME DE SION SAINTE MARIE

Active Paris 1960-06-07
M

Mission

respecter le droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion des établissements d'enseignement ci-dessous fondés par l'autorité canonique compétente ; lycée général et technologique privé et collège privé notre dame de Sion 61 rue notre dame des champs 75006 Paris ; école privée sainte Marie, 93 rue notre dame des champs 75006 Paris

Domaines

  • activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
@

Commune & Contact

Commune

Paris (75006)

Associations de Paris

Siège INSEE

93 RUE NOTRE-DAME DES CHAMPS, 75006 PARIS

Contact

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Identifiants

RNA
W751037632
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
775664006
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
37632
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 751P

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr