COMITE SUR LES DONNEES DU CONSEIL INTERNATIONAL POUR LA SCIENCE Active Paris 8e Recherche scientifique Organisation professionnelle W751036091 301272910 Employeuse Créée en 1975 encourager le soutien apporte par les unions scientifiques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Paris 8e (75008) 5 RUE AUGUSTE VACQUERIE, 75016 PARIS Identifiants RNAW751036091 SIREN301272910 HIST.36091 Historique Créée le 13/02/1975, dernière déclaration le 20/09/2026 6 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 13/02/1975 Création 02/03/1975 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 20/09/2026 Dernière déclaration 28/09/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 20/09/2026 / Modification 20/09/2026 Modification Transfert du siège : 69 boulevard Haussmann, 75008 Paris 8e Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Recherche scientifique / Organisation professionnelle Recherche scientifique 016030association de recherches scientifiques, sciences physiques, sciences humaines. Organisation professionnelle NAF 94.12ZActivités des organisations professionnelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Effectif salarié 1 ou 2 salariés / 2024 1 ou 2 salariés tranche 01Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.