COMITE NATIONAL DES OEUVRES SOCIALES SPORTIVES ET CULTURELLES DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE CNOSAP

Active Paris 1969-07-17
M

Mission

contribuer au développement des activités sportives, culturelles, d'entraides et de loisirs au profit des agents actifs ou retraités du ministère de la justice ainsi que plus généralement des personnes oeuvrant ou ayant oeuvré au sein du service public de la Justice. L'ensemble des activités du C.N.OS.A.P.est ouvert à tous lles agents actifs ou retraités du ministère de la justice et des libertés ainsi que plus généralement à toute personne oeuvrant ou ayant oeuvré au sein du service public de la Justice

Domaines

  • services et établissements médico-sociaux
@

Commune & Contact

Commune

Paris (75013)

Associations de Paris

Siège INSEE

13 PLACE VENDOME, 75001 PARIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W751020828
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
775657828
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
20828
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 751P

Activité

services et établissements médico-sociaux

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr