OGEC DE NOTRE DAME DE LA CROIX

Active Paris 1947-06-02
M

Mission

dans le respect du droit français d’une part, des textes fondamentaux de l’Enseignement Catholique et des accords conclus en son sein d’autre part, assumer juridiquement la gestion de l’établissement catholique d’enseignement Ecole Notre Dame de la Croix

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
  • activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
@

Commune & Contact

Commune

Paris (75020)

Associations de Paris

Siège INSEE

13 RUE DU RETRAIT, 75020 PARIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W751015827
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
309181436
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
15827
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 751P

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr