M
Mission
dans le respet du droit français d' une parrt, des textes fondamentaux de l' enseignement catholique et des accords conclus en son sein d' autre part d' assumer juridiquement la gestion d' établissement d' enseignements fondés par l' autorité canonique compétente
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
@
Commune & Contact
Commune
Paris (75014)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W751012599
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
12599
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 751P
Activité
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr