FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS RESIDANT HORS DE FRANCE Active Utilité publique Paris Anciens combattants W751000849 Créée en 1983 plus d'activité Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Paris (75002) Identifiants RNAW751000849 RUP106 HIST.849 Anciennes informations Historique Créée le 30/12/1983, dernière déclaration le 30/12/1983 3 évènements 30/12/1983 Création 30/12/1983 Dernière déclaration 28/05/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Reconnue d'utilité publique / Simple Reconnue d'utilité publique RReconnue d'utilité publique par décret en Conseil d'État, elle peut recevoir donations et legs. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.