promouvoir l'application du concept de construction ou rénovation passive dans les métiers de la construction pour contribuer à la sauvegarde de l'environnement, réduire la dépendance aux coûts énergétiques, encourager la construction de bâtiments à énergie positive couvrant l'ensemble des besoins énergétiques (y compris ceux des appareils électroménagers) favoriser des bâtiments autonomes non reliés aux réseaux énergétiques
Commune
Thonon-les-Bains (74200)
Domaine
actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Création
Lieu de declaration :
Département : 74
Préfecture :
Sous Préfecture : Thonon-les Bains
Identifiant annonce : 202500341150
Numéro de l'annonce : 1150
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W744007531
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 744S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
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CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03