BILLARD CLUB EVIAN

Active Évian-les-Bains 1991-11-12
M

Mission

l'association est fondée entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la lot du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « billard club evian » , elle est organisée par les présents statuts en conformité avec le respect des dispositions légales et réglementaires, et notamment des dispositions du code du sport , sa durée est illimitée , cette association a pour but de réunir des amateurs de billard dans un esprit de convivialité et de respect des autres promouvoir les disciplines du billard proposer toutes activités d'intérêt commun visant à encourager la pratique du billard

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Évian-les-Bains (74500)

Associations de Évian-les-Bains

Siège INSEE

1 ROUTE NOUVELLE DU STADE, 74500 EVIAN-LES-BAINS

Contact

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Identifiants

RNA
W744002500
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
500237037
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0744002666
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 744S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

billard, quilles

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr