M
Mission
centraliser toute information relative au devenir des rivages et de leur environnement de la baie de sciez de prendre toute initiative d'engager toute action en vue de la protection et la préservation
Domaines
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Thonon Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Sciez (74140)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W744000752
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0744001796
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 744S
Activité
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr