ARMOY-PATRIMOINE-CADRE DE VIE (APCV)

Active Armoy 2009-08-11
M

Mission

le recensement, la protection, la sauvegarde, la défense et la mise en valeur des sites naturels et du patrimoine faunistique, floristique, archéologique, historique, architectural, environnemental et paysager de la commune d'ARMOY (74) ainsi que la défense du cadre de vie et des intérêts généraux des habitants d'ARMOY(74), et ce par tous les moyens légaux, y compris judiciaires

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Armoy (74200)

Associations de Armoy

Contact

#

Identifiants

RNA
W744000495
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 744S

Activité

comités de défense du patrimoine

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr