COMITÉ DÉPARTEMENTAL SPORTS POUR TOUS DE HAUTE-SAVOIE

Active Annemasse 1975-01-07
M

Mission

le Comité Départemental, organe déconcentré de la Fédération, a pour principales missions déléguées par la Fédération, se représentation auprès des autorités départementales, le développement des activités à l'échelon local, à l'aide à la création et au fonctionnement des clubs et la contribution à la formation des différents acteurs dans le cadre du programme régional de formation

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Annemasse (74100)

Associations de Annemasse

Siège INSEE

15 AVENUE HENRI BARBUSSE, 74100 ANNEMASSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W744000113
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
443754577
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
44375457700015
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0744001212
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 743S

Activité

associations multisports locales

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr