Mission
gestion et création de chasse privée sans but lucratif, délimitation du territoire, les démarches administratifs, suivi des démarches triennales gibiers, organisation des prélèvements, gestion des nuisibles, responsabilité en cas de dégâts, tenue des territoires toute l'année dans le respect du bail, application des règles de sécurité, formation des chasseurs, contrôle du territoire afin d'éviter toutes déprédations, et tous objets similaires, connexes ou complémentaires ou susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement
Domaines
- chasse 👉 Arve et Salève
Commune & Contact
Commune
Monnetier-Mornex (74560)Associations de Monnetier-Mornex
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 743S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr