ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VILLE LA GRAND Active Ville-la-Grand Chasse W743002294 Créée en 1968 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ville-la-Grand (74100) Identifiants RNAW743002294 HIST.0743001053 Anciennes informations Historique Créée le 14/03/1968, dernière déclaration le 14/03/1968 4 évènements 14/03/1968 Création 14/03/1968 Dernière déclaration 05/04/1968 Publication au Journal Officiel 20/04/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.