COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE SEYSSEL

Active Seyssel 1973-03-28
M

Mission

resserrer les liens d'amitié qui doivent exister entre les membres d'une mêm communauté et pratiquer l'entraide sous toutes ses formes parmi le personnel municipal

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Seyssel (74910)

Associations de Seyssel

Contact

#

Identifiants

RNA
W743001754
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0743001232
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 743S

Observation : Déclaration de création

Activité

groupements d'entraide et de solidarité

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr