M
Mission
la mise en valeur du plateau de la semine et du pays de seyssel. elle s'attachera notamment à protéger les sites ci-dessus cités contre les nuisances de toute nature qui auraient pour effet de perturber l'harmonie des lieux, la qualité de la vie despopulations ou dont l'existence serait contraire à la volonté des habitants.
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Usses et Rhône
- préservation du patrimoine 👉 Usses et Rhône
@
Commune & Contact
Commune
Éloise (01200)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W743001709
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0743002504
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 743S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
préservation du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr