LES AFFOUAGISTES DE MALCHAMP

Active Feigères 1988-06-03
M

Mission

assurer la continuité du droit d'affouage concédé à perpétuité par les moines de l'abbaye de Pomier le 23 aoùt 1336 aux habitants de Malchamp; la gérance de l'ancinne procherie dont l'association est propriétaire et qui est transformée en lieude rencontre pour elle et ses membres régis par son réglement interne

Domaines

  • associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Genevois
  • espaces naturels 👉 Genevois
@

Commune & Contact

Commune

Feigères (74160)

Associations de Feigères

Siège INSEE

253 RTE DE LA RAVOIRE, 74160 FEIGERES

Contact

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Identifiants

RNA
W743001588
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
395373632
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0743002210
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 743S

Activité

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

espaces naturels

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr