ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE BUNDES Active Annemasse Culture Multisports local W743001552 Créée en 2012 faire pratiquer des activités sportives et culturelles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Annemasse (74100) Identifiants RNAW743001552 Historique Créée le 30/08/2012, dernière déclaration le 11/12/2014 4 évènements 30/08/2012 Création 29/09/2012 Publication au Journal Officiel 11/12/2014 Dernière déclaration 11/12/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture / Multisports local Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Multisports local 011005associations multisports locales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.