PAYS'ART Active Ambilly Environnement Jardins W743001550 Créée en 2012 réalisation et promotion de projets d'aménagements paysagers Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ambilly (74100) Identifiants RNAW743001550 Historique Créée le 29/08/2012, dernière déclaration le 29/08/2012 4 évènements 29/08/2012 Création 29/08/2012 Dernière déclaration 29/09/2012 Publication au Journal Officiel 29/09/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement / Jardins Environnement 024000Environnement, cadre de vie Jardins 007070jardins ouvriers, floralies Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.