ASSOCIATION DES CLASSES DU PAYS DE SEYSSEL Active Seyssel Classes d'âge Loisirs W743001548 Créée en 2012 réunir tous les conscrits du pays de Seyssel Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Seyssel (74910) Identifiants RNAW743001548 Historique Créée le 27/08/2012, dernière déclaration le 25/02/2025 4 évènements 27/08/2012 Création 29/09/2012 Publication au Journal Officiel 25/02/2025 Dernière déclaration 27/08/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge / Loisirs Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.