ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES COMITE DE L'ECOLE SAINT MAURICE DE CRUSEILLES (74350)

Active Cruseilles 1951-12-28
M

Mission

dans le respect du droit français et des accords conclus au sein de l'Enseignement Catholique, assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cruseilles (74350)

Associations de Cruseilles

Siège INSEE

246 RUE DES FRERES, 74350 CRUSEILLES

Contact

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Identifiants

RNA
W743000063
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
317639334
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0743000704
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 743S

Observation : Reprise

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr