LA CIE OXOMO

Active Châtillon-sur-Cluses 2022-08-30
M

Mission

cette association a pour objet : 1- L'exercice d'activités économiques dans le cadre de la gestion, l'organisation et la production de l'activité de la compagnie de théâtre « La Cie Oxomo» ; 2- Cette association a pour objet de créer, promouvoir, produire, mettre en scène, interpréter des œuvres d'arts sous toutes ses formes et quelles qu'elles soient (voir 3) issues de son ou ses auteurs selon les droits d'auteurs garantis par le code de la Propriété Intellectuelle en France et par les autres textes en vigueur dans les autres pays ; 3- La propriété des créations, productions écrites ou productions de mises en scène ou de spectacles, appartenant à leur ou leurs auteurs ou à la compagnie selon les droits d'auteurs garantis par le Code de la Propriété Intellectuelle en France et par les textes en vigueur dans les autres pays du monde ; Le renoncement au droit à l'image en cas de captation de la création est tacite pour chaque Projet ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Châtillon-sur-Cluses (74300)

Associations de Châtillon-sur-Cluses

Contact

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Identifiants

RNA
W742008034
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 742S

Activité

théâtre, marionnettes, cirque, spectacles de variété

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr