Mission
défendre la pérennité du patrimoine de combloux et de son environnement paysager en particulier dans le centre de la commune ; protéger les sites remarquables, la préservation de la faune et de la flore, le respect de la santé et de la tranquillité des riverains face aux nuisances de tout type : circulation, bruit, a cet effet, les moyens utilisés seront notamment la vigilance à l'égard des décisions prises par la commune ou par tout particulier, entreprise ou association qui auraient pour objet d'être contraires à la mission de l'association, la concertation avec ceux-ci ainsi qu'avec les pouvoirs publics ayant autorité sur la préservation de ce patrimoine et cet environnement, le recours à des procédures gracieuses ou contentieuses si celles-ci s'avèrent nécessaires pour atteindre l'objectif fixé par les présents statuts, et tous objets similaires, connexes ou complémentaires ou susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Pays du Mont-Blanc
Commune & Contact
Commune
Combloux (74920)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 742S
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr