Mission
la réflexion sur la mise en place d'équipements communs nouveaux, la mise en oeuvre des moyens et actions permettant de conserver le caractère résidentiel du lotissement et d'y assurer un cadre de vie paisible et convivial satisfaisant pour ses occupants mais aussi pour les propriétaires riverains domiciliés dans le proche voisinage des parcelles énumérées ci-avant, de favoriser une perspective de groupement des résident du quartier lacroix désireux de créer les conditions d'un environnement sans troubles de voisinage
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Cluses-Arve et Montagnes
Commune & Contact
Commune
Scionzier (74950)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 742S
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr