MEGEVETTE EN FÊTE Active Mégevette Comités des fêtes W742002836 923496012 Créée en 1999 organisation de différentes manifestations dans la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Mégevette (74490) 74490 MEGEVETTE Identifiants RNAW742002836 SIREN923496012 HIST.0742005526 Anciennes informations Historique Créée le 13/07/1999, dernière déclaration le 05/12/2022 6 évènements 13/07/1999 Création 13/07/1999 Enregistrement INSEE 13/07/1999 Dernier évènement INSEE 31/07/1999 Publication au Journal Officiel 05/12/2022 Dernière déclaration 11/01/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.