BASKET LIBRE Active Bonneville Soutiens sportifs W742002644 Créée en 2013 organisation de manifestations sportives Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bonneville (74130) Identifiants RNAW742002644 Historique Créée le 26/12/2013, dernière déclaration le 26/12/2013 4 évènements 26/12/2013 Création 26/12/2013 Dernière déclaration 11/01/2014 Publication au Journal Officiel 11/01/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Soutiens sportifs Soutiens sportifs 011190gestion d'équipements sportifs, organisation de rencontres sportives, organisation de championnats, clubs de supporters Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.