ORGANISME DE GESTION DES ETABLISSEMENTS CATHOLIQUES DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE DE CLUSES - OGEC DE L'ES2C

Active Cluses 1999-09-16
M

Mission

dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignements fondés par l'autorité canonique compétente

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cluses (74300)

Associations de Cluses

Contact

#

Identifiants

RNA
W742002454
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0742005552
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 742S

Activité

associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr