M
Mission
la propriété, l'entretien de la source sise sur le commune de Magland (Haute-Savoie)? AU LIEU DIT "Mournoux", jaillissant sur la parcelle figurant au cadastre de ladite commune à la section D sous le numéro 313, et plus généralement la pérennisation de la distribution de l'eau en provenant aux habitants du hameau de Mournoux
Domaines
- ressources naturelles 👉 Cluses-Arve et Montagnes
@
Commune & Contact
Commune
Magland (74300)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W742002123
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 742S
Activité
ressources naturelles
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr