COMITE POUR L'ENTRETIEN DU PATRIMOINE Active Le Petit-Bornand-les-Glières Défense patrimoine W742001800 Créée en 1989 entretien et restauration des bâtiments poublics du hameau de la "Ville" Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Petit-Bornand-les-Glières (74130) Identifiants RNAW742001800 HIST.0742003736 Historique Créée le 23/11/1989, dernière déclaration le 29/05/2019 4 évènements 23/11/1989 Création 13/12/1989 Publication au Journal Officiel 29/05/2019 Dernière déclaration 27/11/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense patrimoine Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.