L'AMICALE DES ÉLUES ET ANCIENNES ÉLUES DE HAUTE-SAVOIE Active La Roche-sur-Foron Solidarité Usagers services publics W742001765 Créée en 1972 étude des questions municipales et sociales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Roche-sur-Foron (74800) Identifiants RNAW742001765 HIST.0742001684 Historique Créée le 20/09/1972, dernière déclaration le 08/01/2016 4 évènements 20/09/1972 Création 04/10/1972 Publication au Journal Officiel 08/01/2016 Dernière déclaration 25/01/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Solidarité / Usagers services publics Solidarité 014035groupements d'entraide et de solidarité Usagers services publics 023001usagers de services publics Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.