COMITE DES FETES DE DOMANCY

Active Domancy 1969-09-05
M

Mission

organiser des fêtes aux conditions fixées par le règlement intérieur. Celles-ci sont destinées à distraire et à intéresser la population de la localité et des environs, d'assurer ainsi une propagande utile en faveur de la station et enfin, de participer éventuellement aux oeuvres de bienfaisance de Domancy Les modalités prévues à l'article 18 des présents statuts

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Domancy (74700)

Associations de Domancy

Contact

#

Identifiants

RNA
W742000436
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0742001485
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 742S

Activité

comités des fêtes

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr