M
Mission
gestion de la chasse des espèces animales présentes sur le territoire de la forêt domaniale du Semnoz, dans les conditions fixées par arrêté préfectoral de chasse publiée par la ddaf, le cahier des charges de l'onf, le règlement intérieur du p.g.c.a
Domaines
- chasse 👉 Grand Annecy
- préservation de la faune sauvage 👉 Grand Annecy
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Jorioz (74410)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W741005932
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0741013124
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 741P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
chasse
préservation de la faune sauvage
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr