M
Mission
préservation de la qualité de vie de cette partie de l'agglomération de Sevrier en harmonie avec le développement de l'espace en cours et spécialement la sécurité routière sur le cd 10 qui traverse le hameau de Cessenaz
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Grand Annecy
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Grand Annecy
@
Commune & Contact
Commune
Sevrier (74320)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W741005739
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0741014007
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 741P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr