Mission
maintenir et ameliorer le cadre actuel de vie. veiller au respect et a l'application des droits concernant l'environnement obtenir une concertation avec les elus pour tous les projets d'urbanisme concernant l'avenir du village
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
- représentation d'intérêts économiques sectoriels
Commune & Contact
Commune
Seynod (74600)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 741P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
représentation d'intérêts économiques sectoriels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr