ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES BORNES Active Thorens-Glières Chasse W741004569 Créée en 1968 répression du braconage Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Thorens-Glières (74570) Identifiants RNAW741004569 HIST.2681 Historique Créée le 14/09/1968, dernière déclaration le 29/10/1984 4 évènements 14/09/1968 Création 05/10/1968 Publication au Journal Officiel 29/10/1984 Dernière déclaration 03/03/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.