UNION DE LA HAUTE-SAVOIE DES DÉLÉGUÉS DÉPARTEMENTAUX DE L’ÉDUCATION NATIONALE

Active Copponex 1957-07-18
M

Mission

rechercher des liens d'estime et de fraternité entre les délégués départementaux de l’éducation nationale du département désignés suivant le décret ministériel n°8642 du 10/01/1986; rechercher et mettre en œuvre les moyens pour exercer leurs fonctions découlant du décret du 10/01/1986 et celles découlant de leur participation aux conseils d’école

Domaines

  • associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement 👉 Pays de Cruseilles
@

Commune & Contact

Commune

Copponex (74350)

Associations de Copponex

Siège INSEE

70 AV DE FRANCE, 74000 ANNECY

Contact

#

Identifiants

RNA
W741004294
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
497648253
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0741001195
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 743S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr