ASSOCIATION RURALE PRIVEE LES ROSELIERES

Active Sévrier 1974-06-04
M

Mission

soutenir l'enseignement catholique et orientations du conseil national de l'enseignement agricole privé au moyen de la gestion de son patrimoine; mise en oeuvre de ce soutien par mise à disposition du patrimoine immobilier au profit d'établissement pédagogiques fournissant une formation générale et professionnelle par le biais des opérations suivantes: acquisition, administration, gestion par bail, location, construction de tous immeubles bâtis ou non, de tous biens immobiliers détenus en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit; emprunt de tous fonds nécessaires à cet objet et mise en place de toutes sûretés réelles ou autres garanties nécessaires

Domaines

  • établissement de formation professionnelle, formation continue 👉 Grand Annecy
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Commune & Contact

Commune

Sévrier (74320)

Associations de Sevrier

Siège INSEE

3260 ROUTE D'ALBERTVILLE, 74320 SEVRIER

Contact

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Identifiants

RNA
W741003411
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776624140
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0741003100
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 741P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

établissement de formation professionnelle, formation continue

NAF : Autres enseignements

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr