ASSOCIATION BAC PRO BRESSIS Active Seynod Entraide Éducation W741003044 Créée en 2002 réalisation de projets scolaires Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Seynod (74600) Identifiants RNAW741003044 HIST.0741013769 Historique Créée le 18/11/2002, dernière déclaration le 14/03/2012 4 évènements 18/11/2002 Création 18/01/2003 Publication au Journal Officiel 14/03/2012 Dernière déclaration 14/03/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Éducation Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.