LES ROSEAUX DU PARMELAN

Active Saint-Martin-Bellevue 2011-04-22
M

Mission

entretien, maintenance, curage, vidange du réseau d'assainissement des eaux usées autonome privé situé lotissemenr du parmelan à saint martin bellevue 74370 lieu dit " les chappaliers" ainsi que la cession éventuelle de ce réseau d'assainissement à une personne morale de droit privé

Domaines

  • Environnement, cadre de vie
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-Bellevue (74370)

Associations de Saint-Martin-Bellevue

Contact

#

Identifiants

RNA
W741002518
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 741P

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr