LES AMIS DES TILLEULS

Active Annecy 1955-11-03
M

Mission

l'organisme de gestion (ogec) les amis des tilleuls a pour objet, dans le respect du droit français d'une part,du statuts de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l'enseignement catholique,conformément à l'article 137 du statut de l'enseignement catholique , l'organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique,financière et sociale de plusieurs établissements , l'école et le collège les tilleuls, école saint joseph, il l'exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'enseignement catholique, il contribue à assurer la mise en oeuvre matérielle du projet éducatif, il est l'employeur des personnels de droit privé

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Annecy (74000)

Associations de Annecy

Siège INSEE

60 AV GAMBETTA, 74000 ANNECY

Contact

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Identifiants

RNA
W741001668
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776530016
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0741001133
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 741P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

éducation formation

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr