ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE FAVERGES

Active Faverges-Seythenex 1984-01-19
M

Mission

article 2 : objet l'association a pour objet exclusif de subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des témoins de jéhovah ; elle pourra apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique ; elle pourra acquérir, aliéner, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés et, d'une maniére générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobiliere en vue de l'exercice public du culte des témoins de jéhovah ; le fonctionnement de l'association sera réglé par les présents statuts et en conformité avec la constitution du culte des témoins de jéhovah ;

@

Commune & Contact

Commune

Faverges-Seythenex (74210)

Associations de Faverges-Seythenex

Siège INSEE

425 ROUTE DES COTES, 74210 DOUSSARD

Contact

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Identifiants

RNA
W741001036
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
523608990
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0741004335
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 741P

Observation : Reprise =>

Activité

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr