ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCÉE TOM MOREL Active Annecy Multisports scolaire Club de sport W741000616 494613219 Créée en 1975 initiation, perfectionnement, entrainement et compétition dans le cadre de l'association sportive scolaire et universitaire Contact WEBhttps://tommorel.ent.auvergnerhonealpes.fr
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Annecy (74960) 3 AV DE PRELEVET, 74000 ANNECY Identifiants RNAW741000616 SIREN494613219 SIRET49461321900018 HIST.0741003213 Historique Créée le 22/09/1975, dernière déclaration le 04/05/2026 6 évènements 17/09/1975 Enregistrement INSEE 22/09/1975 Création 11/12/1975 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 04/05/2026 Dernière déclaration 12/05/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 04/05/2026 / Modification 04/05/2026 Modification Site web : https://tommorel.ent.auvergnerhonealpes.frTransfert du siège : 1 A avenue du Capitaine Anjot, 74960 Annecy Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire / Club de sport Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.