ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE

Active Annecy Cedex 1982-04-10
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école;promouvoir le caractère propre des établissements catholiques d'enseignement exprimé dans le projet éducatif de chaque établissement, en collaboration avec les représentants qualifiés de cet enseignement et ceux des organismes qui s'y intéressent; mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvement des Apel de l'académie; représenter les familles et l'ensemble des associations membres; accompagner les Apel d'établissement; assurer la formation des responsables des Apel d'établissement; défendre les intérêts communs des associations membres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Annecy Cedex (74004)

Associations de Annecy

Siège INSEE

4 AV DE LA VISITATION, 74000 ANNECY

Contact

#

Identifiants

RNA
W741000439
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
304773062
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
30477306200050
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0741004306
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 741P

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr