AMICALE DES BARATTES Active Annecy Professions enseignantes Personnel entreprise W741000151 Créée en 2001 favoriser les échanges entre les membres du personnel du collège Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Annecy (74940) Identifiants RNAW741000151 HIST.0741013414 Historique Créée le 21/09/2001, dernière déclaration le 29/11/2024 4 évènements 21/09/2001 Création 13/10/2001 Publication au Journal Officiel 29/11/2024 Dernière déclaration 31/05/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Professions enseignantes / Personnel entreprise Professions enseignantes 015010organisation de professions enseignantes, amicales de personnel Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.