L'ETOILE SPORTIVE BESSANNAISE Active Bessans Sport Club de sport W733001210 482515814 Créée en 1971 pratique de l'education physique et des sports. Contact WEBhttps://esbessans.clubffs.frEMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bessans (73480) PLACE DE LA MAIRIE, 73480 BESSANS Identifiants RNAW733001210 SIREN482515814 HIST.0733000792 Anciennes informations Historique Créée le 02/12/1971, dernière déclaration le 06/01/2025 5 évènements 02/12/1971 Création 06/12/1971 Enregistrement INSEE 28/12/2020 Dernier évènement INSEE 06/01/2025 Dernière déclaration 07/01/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Club de sport Sport 011000Sports, activités de plein air Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.