M
Mission
toutes activités dans le domaine de la protection de la nature et de la sauvegarde du cadre de vie, de la protection de l'eau, de l'air, des sols, des sites et paysages, de l'urbanisme, la lutte contre les pollutions et les nuisances et d'une manière générale la protection de l'environnement et ceci plus particulièrement sur la commune de Modane (73 Savoie)
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Haute Maurienne Vanoise
@
Commune & Contact
Commune
Modane (73500)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W733000832
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 733S
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr