COMITE DES FETES DE LA CHAPELLE Active La Chapelle Comités des fêtes W733000402 Créée en 1987 organiser diverses animations dans la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Chapelle (73660) Identifiants RNAW733000402 HIST.0733001452 Historique Créée le 03/06/1987, dernière déclaration le 05/06/2026 4 évènements 03/06/1987 Création 08/07/1987 Publication au Journal Officiel 05/06/2026 Dernière déclaration 30/06/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.